CONDITIONS GENERALES ET RGPD
Cabinet Stéphane Ballériaud
Sommaire
Préambule
- Présentation
- Nature des prestations
2.1 Cadre général
2.2 Absence de garantie de résultat
- Responsabilité du client
3.1 Responsabilité des décisions et autonomie du client
3.2 Respect des limites professionnelles
3.3 Conditions nécessaires avant la séance
3.4 Conditions de sécurité
3.5 Engagement du client
- Confidentialité
4.1 Confidentialité – Enregistrements
- Politique de confidentialité (RGPD)
- Cadre de l’accompagnement
6.1 Refus ou interruption de l’accompagnement
- Mineurs
- Conditions de séance
8.1 Déroulement et fin de séance
- Propriété intellectuelle
- Acceptation
10.1 Engagement à régler la séance d’accompagnement
- Conditions de réservation
- Conditions particulières — Protocole « Libérez-vous du tabac maintenant »
- Litiges
13.1 Médiation
- Mentions légales
Préambule
Les séances proposées ont pour objectif d’accompagner la personne dans une démarche de mieux-être, de développement personnel et d’évolution de ses habitudes ou de son vécu émotionnel.
Elles ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement médical ou psychothérapeutique au sens réglementaire.
En cas de doute sur votre état de santé, consultez un professionnel de santé compétent et suivez toujours les traitements et recommandations qui vous ont été prescrits.
Toute décision relative à votre santé relève des professionnels de santé habilité.
Dans le cas d’un suivi en psychiatrie, pour votre sécurité, il est fortement recommandé d’obtenir l’accord écrit/signé de votre médecin psychiatre de pouvoir suivre des séances d’hypnose, et de l’envoyer dans un délai raisonnable avant la séance sur liberezvousmaintenant@gmail.com. Et d’attendre la confirmation de réception de Stéphane Ballériaud comme preuve de réception.
1. Présentation
Le présent document encadre les accompagnements proposés par Stéphane Ballériaud au cabinet ainsi que, le cas échéant, à distance.
La prise de rendez-vous implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes conditions.
2. Nature des prestations
Les accompagnements proposés s’inscrivent exclusivement dans une démarche de bien-être, de développement personnel, de relaxation, d’entraînement de certaines ressources personnelles et d’accompagnement au changement.
Ils ne constituent pas :
- un acte médical ;
- un acte paramédical ;
- une psychothérapie réglementée ;
- un diagnostic ;
- une prescription ;
- un traitement.
Les contenus du site et les séances ne remplacent pas une consultation auprès d’un professionnel de santé.
2.1 Cadre général
Les séances à distance sont réalisées par visioconférence via ProtonMeet. Un lien URL vous sera envoyé avant le début de la séance. L’abonnement du client n’est pas nécessaire.
En séance, le client reste libre :
- d’accepter ou refuser toute proposition ;
- d’interrompre un exercice ;
- de demander une pause ;
- d’arrêter la séance ou l’accompagnement à tout moment.
Aucune séance ne peut garantir un résultat déterminé.
Chaque personne étant unique, les effets observés peuvent varier.
Les 2 temps majeurs d’une séance sont :
- questions/réponses ;
- technique(s) d’accompagnement.
Dans certains cas particuliers, la première séance est uniquement consacrée à la première partie.
2.2 Absence de garantie de résultat
Le praticien met en œuvre ses compétences, son expérience et ses moyens professionnels dans une démarche sérieuse et personnalisée.
Cependant, aucune obligation de résultat ne peut être donnée.
3. Responsabilité du client
Le client demeure libre de ses choix et conserve sa responsabilité personnelle dans les décisions prises dans le cadre de sa vie personnelle, professionnelle ou de santé.
Le client est invité à communiquer toute information qu’il estime utile au bon déroulement de l’accompagnement.
Lorsque cela paraît approprié au regard de la situation exposée, Stéphane Ballériaud peut :
- inviter le client à solliciter un avis médical ;
- reporter une séance ;
- orienter vers des techniques d’autres professionnels.
3.1 Responsabilité des décisions et autonomie du client
L’accompagnement proposé vise exclusivement le mieux-être et le développement personnel. Il ne se substitue ni à un avis médical, ni à un conseil juridique, financier, administratif ou professionnel.
Le client demeure libre de ses choix, décisions, interprétations et actions avant, pendant et après les séances.
Les prises de décision personnelles, familiales, professionnelles, patrimoniales ou relationnelles relèvent de la seule responsabilité du client.
Le praticien accompagne un processus de réflexion, d’exploration ou de changement personnel mais ne décide jamais à la place du client et ne donne aucune garantie quant aux conséquences des décisions prises par celui-ci.
Le client s’engage à prendre le temps nécessaire avant toute décision importante et, lorsque cela est pertinent, à solliciter l’avis de professionnels compétents concernés.
Le praticien est tenu à une obligation de moyens dans le cadre de son accompagnement et ne peut être tenu responsable des choix personnels effectués par le client ni des conséquences qui en découleraient.
3.2 Respect des limites professionnelles
Le praticien intervient exclusivement dans le cadre de ses compétences et de son champ d’activité.
Aucune recommandation ne doit conduire :
- à interrompre un traitement ;
- à modifier un suivi médical ;
- à renoncer à consulter un professionnel de santé.
3.3 Conditions nécessaires avant la séance en distanciel
Le client s’engage à faire sa séance dans un lieu protecteur :
- ne pas réaliser la séance dans un environnement potentiellement dangereux (pas en extérieur, pas dans un lieu public, pas dans un véhicule etc.) ;
- ne pas manipuler de machine, d’objets, pendant la séance, préférer une attitude calme et détendue ;
- être installé dans un lieu calme, sécure et suffisamment confidentiel ;
- être installé sur un fauteuil ou canapé garantissant le soutien du dos et la position assise, ainsi que la sécurité en cas d’endormissement (pas d’objets alentours possiblement blessants, objets en verre, piquants, coupants, etc.) ;
- prendre les précautions nécessaires pour éviter d’être dérangé(e) par d’éventuels animaux domestiques ;
- ne pas être sous l’emprise de l’alcool ou de produits stupéfiants ;
- disposer d’une connexion stable ;
- utiliser un appareil toujours en charge ou suffisamment chargé pour une utilisation de 90 mn ;
- prévoir un temps de retour au calme après la séance.
Tenue et conditions matérielles de participation
Afin de préserver un cadre professionnel, confortable et respectueux pour chacun, le client s’engage à se présenter aux séances avec une tenue adaptée à un accompagnement individuel de bien-être.
La tenue choisie doit permettre une posture confortable, des mouvements simples éventuels et contribuer au maintien d’un cadre de travail serein, respectueux, apaisé de l’accompagnement.
Cette disposition s’applique de manière identique à toute personne, sans considération de sexe, d’apparence, d’origine, de convictions ou de style vestimentaire en présentiel comme en distanciel.
3.4 Conditions de sécurité
Les séances à distance ne sont pas adaptées à toutes les situations.
Le praticien se réserve la possibilité :
- de demander des informations complémentaires ;
- de proposer un autre cadre d’accompagnement ;
- de refuser ou reporter une séance lorsqu’il estime que le distanciel n’est pas approprié.
Contact d’urgence et intervention en cas de difficulté
Pour les séances à distance, le client s’engage à fournir avant la séance un numéro de téléphone permettant de le joindre directement ainsi que, s’il l’accepte, les coordonnées d’une personne de confiance pouvant être contactée uniquement en cas de difficulté inhabituelle pendant la séance.
Le client participe depuis un lieu permettant, si nécessaire, l’intervention d’un proche ou des services appropriés.
En cas de perte prolongée de communication, d’absence de réponse inhabituelle, de difficulté manifeste ou de situation laissant raisonnablement craindre un besoin d’assistance immédiate, le praticien pourra tenter de joindre le client puis, si cela paraît nécessaire, contacter la personne de confiance communiquée ou les services compétents.
Ces coordonnées ne sont utilisées qu’à cette seule fin et restent soumises aux règles de confidentialité applicables.
Le praticien ne réalise aucune surveillance continue ni intervention physique à distance et conserve la faculté d’interrompre la séance si les conditions de sécurité ou de communication ne paraissent plus réunies.
3.5 Engagement du client
Le client s’engage à :
- communiquer des informations sincères et utiles au bon déroulement de l’accompagnement ;
- signaler toute situation pouvant nécessiter une adaptation ;
- exprimer librement son ressenti pendant la séance.
4. Confidentialité
Les échanges réalisés dans le cadre des accompagnements sont traités avec discrétion et dans le respect des obligations légales applicables.
Les informations communiquées ne sont utilisées que dans le cadre du suivi de l’accompagnement et de l’organisation des prestations.
4.1 Confidentialité – Enregistrements
Les séances sont destinées exclusivement au client ayant réservé. Sauf accord préalable écrit du praticien, il est interdit d’enregistrer, reproduire, diffuser, partager, transmettre ou exploiter tout ou partie de la séance (audio, vidéo, captures d’écran, retranscription, contenus ou supports remis).
Toute autorisation éventuelle est limitée à un usage strictement personnel et ne confère aucun droit de reproduction, partage, diffusion, adaptation ou usage commercial.
Les séances à distance se déroulent via ProtonMeet qui crypte en temps réel le son et les images.
5. Politique de confidentialité (RGPD)
5.1 Données collectées
Selon les services utilisés, peuvent être collectées :
- identité ;
- coordonnées ;
- informations nécessaires à la prise de rendez-vous ;
- demandes formulées via formulaires ;
- données techniques de navigation.
Aucune donnée non nécessaire n’est volontairement demandée.
5.2 Finalités
Les données sont utilisées pour :
- gestion des rendez-vous ;
- réponses aux demandes ou envoi de compte-rendus ;
- envoi d’informations lorsque la personne y consent ;
- amélioration des services.
5.3 Durée de conservation
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies ou conformément aux obligations légales applicables.
5.4 Destinataires
Les données ne sont pas vendues ni cédées de quelque façon que ce soit.
Certaines peuvent être traitées par des prestataires techniques intervenant notamment pour :
- hébergement ;
- réservation ;
- paiement ;
- emailing.
5.5 Vos droits
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez :
- d’un droit d’accès ;
- de rectification ;
- d’effacement ;
- d’opposition ;
- de limitation ;
- de portabilité lorsque applicable.
Toute demande peut être adressée à : liberezvousmaintenant@gmail.com
5.6 Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires au fonctionnement ainsi que, selon les choix effectués, des outils statistiques.
Le visiteur peut modifier ses préférences à tout moment.
5.7 Newsletter et autres supports de communication
L’inscription à la newsletter, sms, ou autres repose sur le consentement.
Chaque fois que possible l’envoi comporte un mécanisme de désinscription.
6. Cadre de l’accompagnement
Chaque personne réagit différemment.
Aucun résultat particulier ne peut être garanti.
Les informations diffusées sur le site, en vidéo ou en séance sont fournies à titre informatif, pédagogique et d’accompagnement.
L’accompagnement repose sur une obligation de moyens et non de résultat.
Les effets ressentis, le rythme d’évolution et l’appropriation des outils proposés peuvent varier selon les personnes.
6.1 Refus ou interruption de l’accompagnement
L’accompagnement proposé relève exclusivement du domaine du mieux-être et d’une obligation de moyens.
Le praticien se réserve la possibilité de ne pas débuter ou de mettre fin à tout moment à un accompagnement, notamment dans les situations suivantes :
- la demande exprimée ne correspond pas au champ d’intervention proposé ;
- le praticien estime que le cadre de travail n’est pas ou plus adapté aux besoins exprimés ;
- les conditions nécessaires au bon déroulement des séances ne sont pas réunies ;
- un climat de confiance, de respect mutuel ou de coopération suffisant ne peut être maintenu ;
- le client adopte un comportement agressif, menaçant, irrespectueux, perturbant ou de nature à dégrader l’exécution sereine de l’accompagnement ;
- le client formule des attentes incompatibles avec la nature de l’accompagnement ou sollicite des engagements de résultat ;
- les règles de fonctionnement, les conditions de réservation, de paiement ou d’organisation ne sont pas respectées ;
- en distanciel, les conditions techniques, de confidentialité ou de sécurité ne permettent pas un déroulement satisfaisant ;
- le praticien estime, en conscience professionnelle, que la poursuite de l’accompagnement ne présente plus d’intérêt suffisant dans le cadre proposé, ou qu’une autre orientation pourrait être à explorer par le client.
Sauf impossibilité particulière, le praticien s’efforce d’informer le client de cette décision avec courtoisie et peut, sans obligation, suggérer une réorientation vers une autre ressource ou un autre professionnel si cela paraît pertinent.
L’interruption de l’accompagnement ne constitue ni une faute, ni une reconnaissance d’inefficacité de l’approche.
7. Mineurs
Les mineurs sont reçus uniquement avec l’accord préalable des représentants légaux.
La présence d’au moins un représentant légal peut être exigée selon l’âge du mineur, la snature de la demande ou les modalités de l’accompagnement.
8. Conditions de séance
Le client s’engage à se présenter dans un état compatible avec le bon déroulement de la séance.
En cas de consommation manifeste d’alcool ou de substances altérant les capacités de discernement, la séance ou l’accompagnement pourra être reporté ou stoppé.
Après certaines séances impliquant détente ou recentrage, il est recommandé au client de reprendre ses activités avec discernement.
Sauf accord préalable des deux parties, les séances ne peuvent être enregistrées ni diffusées.
8.1 Déroulement et fin de séance
Une séance ne se termine qu’après un petit temps d’échange et de retour progressif.
Le client s’engage à :
- reprendre ses activités progressivement ;
- éviter les activités nécessitant une vigilance immédiate si besoin.
Un court compte rendu de séance sera envoyé par email au client dans les 72h après la séance.
9. Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, vidéos, protocoles, visuels, logos, documents, supports audio et éléments de communication) demeurent protégés.
Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.
10. Acceptation
En distanciel : Pour pouvoir déclencher la séance, la prise de connaissance et la validation par internet de ces CGV et RGPD doivent être effectives au minimum 6 heures minimum avant le RDV (ceci valant confirmation d’engagement à participer aux séances à venir qui sont ou seront réservées).
Au-delà de ce délai, le créneau et éventuellement tous les suivants déjà réservés seront annulés.
En présentiel : pour pouvoir déclencher la séance, la prise de connaissance et la validation par internet de ces CGV et RGPD doivent être effectives soit avant la séance (recommandé), soit en préliminaire de la séance.
La validation des CGV et RGPD sera valable pour toutes les séances qui suivront pour ce client.
10.1 Engagement à régler la séance d’accompagnement
L’acceptation des CGV engage le client à régler la ou les séances réservées, sauf si elles sont annulées au minimum 48h00 à l’avance.
Les séances en distanciel sont à régler par internet à l’unité avant qu’elles ne démarrent.
Les séances en présentiel sont à régler soit par internet (recommandé), soit par chèque (recommandé), soit en espèces.
Un premier RDV non-honoré ou décommandé moins de 48h empêchera une nouvelle prise de RDV.
Merci de votre compréhension.
Paiements sécurisés par internet
Les paiements par internet sont assurés par les plateformes Stripe et Stripy réputées fiables. L’EI Stéphane Ballériaud décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement de leurs services.
Si nécessaire, Stéphane Ballériaud vous fournira toutes les informations en sa possession pour tenter de vous aider dans votre démarche.
11. Conditions de réservation
11.1 Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs applicables sont ceux affichés au moment de la réservation.
Sauf indication contraire lors de la réservation, le règlement peut être effectué :
- en une seule fois ;
- ou, lorsque cette option est proposée, en plusieurs échéances sans frais (2, 3 ou 4 fois) par internet ou par chèques.
Le choix des modalités disponibles peut varier selon les prestations.
Dans certains cas, la réservation peut nécessiter un règlement préalable total ou partiel.
11.2 Retard
En cas de retard du client, la durée de la séance pourra être adaptée afin de ne pas impacter les rendez-vous suivants.
Le paiement de la séance pourra être dû dans son intégralité.
11.3 Force majeure
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un retard, report ou empêchement résultant d’un événement extérieur, imprévisible et indépendant de sa volonté.
11.4 Cas particuliers
Pour certaines prestations longues, immersives ou mobilisant un créneau important, des conditions particulières pourront être précisées avant validation.
12. Conditions particulières — Protocole « Libérez-vous du tabac maintenant »
Le protocole constitue un accompagnement individuel dans une démarche de bien-être et d’accompagnement au changement.
Ce protocole peut mobiliser plusieurs outils adaptés à la personne accompagnée.
Il n’a pas vocation à remplacer un suivi médical ni un accompagnement par un professionnel de santé.
L’objectif est d’accompagner la personne dans sa démarche personnelle de maîtrise de ses habitudes en vue d’arrêter la consommation de tabac.
Les ressentis et résultats pouvant varier d’une personne à l’autre, aucun résultat déterminé ni délai particulier ne peut être garanti.
Compte tenu de la durée réservée :
- toute annulation ou report moins de 48 h avant le RDV pourra donner lieu au paiement de la séance ;
- en cas de retard important, la durée pourra être adaptée ;
- certaines modalités particulières pourront être précisées lors de la réservation.
Les supports éventuellement remis après séance constituent des outils complémentaires d’accompagnement.
13. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute procédure.
13.1 Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous avons adhéré à un dispositif de médiation.
En cas de litige, vous pourrez déposer une réclamation sur le site : www.medconsodev.eu
par voie postale en écrivant à :
MedConsoDev
Centre d’affaires Stéphanois
Immeuble Horizon
Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne
14. Mentions légales
14.1 Éditeur du site
Site internet : WWW.LIBEREZVOUSMAINTENANT.FR
Stéphane BALLERIAUD — Entreprise Individuelle
SIREN : 512 845 231
SIRET : 512 845 231 00038
Adresse professionnelle : CEPMP, 104 rue Michel-Ange, 75016 Paris
Téléphone : 06 10 23 71 41
Email : liberezvousmaintenant@gmail.com
Directeur de publication : Stéphane BALLERIAUD
14.2 Hébergement du site internet
O2SWITCH — Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr
14.3 Responsabilité
Les contenus publiés sur le site sont proposés à titre informatif, pédagogique et de présentation des accompagnements.
Ils ne remplacent ni une consultation médicale ni un accompagnement individualisé lorsque celui-ci est approprié.
« Chaque séance a vocation à vous faire progresser vers votre objectif. Si vous estimez que ce n’est pas le cas, mon conseil est d’en parler librement ou d’envisager un accompagnement plus adapté à vos attentes. »
14.4 Information – Diffusion du document
Le présent document est communiqué au client dans le seul cadre de la préparation et du déroulement de son accompagnement.
14.5 Entrée en vigueur des Conditions Générales
Les présentes Conditions Générales remplacent toute version antérieure publiée. Leur acceptation est requise pour toute prestation réalisée après leur entrée en vigueur.
En cas de refus du client, la réservation pourra être annulée à distance ou sur place, avant la prestation proprement dite, et les sommes éventuellement versées seront intégralement remboursées sous 48h.
